CLÉ - Comité Local d'Éthique

Les personnes en charge de la coordination du CLÉ en 2023 sont : Christelle Robert et Jérôme Tagu.

Missions

Le Comité Local d’Ethique (CLÉ) du Laboratoire de psychologie EA4139 a pour objectif de donner un avis (conforme/pas conforme), au regard du Code de déontologie des psychologues (Mars 1996, actualisé en Février 2012 et Septembre 2021) et du Code éthique de la recherche SFP, sur les projets de recherche qui ne relèvent pas de CPP mais pour lesquels un avis en vue de la publication des résultats est nécessaire.

Le CLÉ se réserve la possibilité de refuser d'étudier les dossiers qui pourraient nécessiter un CPP. En cas de doute, il appartient alors au porteur de projet de fournir l'avis de refus du CPP afin de pouvoir être étudié par le CLÉ. Il ne s'agit pas d'une expertise de projets de recherche ou d'articles. Le CLÉ peut également faire des recommandations.

Composition

• Rapporteurs : tous les membres titulaires EC du Laboratoire susceptibles d’y avoir recours
• Coordinateurs : 2 personnes afin de permettre un roulement sur l’année. Ils sont amenés à changer tous les ans.

Mode de fonctionnement

• Les demandes sont soumises par l'investigateur principal via l’adresse mail du CLÉ.
• Le processus de formulation d’avis éthique du CLÉ est un processus collaboratif. Tous les membres titulaires de l’EA4139 qui souhaitent pouvoir faire une demande d’avis de conformité s’engagent, en retour, à participer à l’évaluation des autres membres l’EA. Deux rapporteurs donnent chacun un avis pour chaque projet de recherche envoyé. La décision finale est formulée, sur la base de ces deux avis, par le coordinateur en charge.
• Le dépôt des demandes se fait au fil de l’eau.
• Les dossiers sont traités tous les premiers lundi ouvrables de chaque mois. Ils doivent donc être soumis au CLE avant le premier lundi du mois. Ceux envoyés courant juin seront traités en septembre.
• Le délai de réponse est estimé à environ un mois (sous réserve des jours fériés et des vacances universitaires).

Outils

• Adresse mail : CLE.EA4139@u-bordeaux.fr
• Espace de partage sur RESANA (accessible uniquement aux coordinateurs)
• Cahiers des charges
  • Investigateur : Je soumets
  • Rapporteur : Je suis rapporteur